Politique de Cookies

Ceci est une traduction de courtoisie. La version anglaise fait foi et prévaut en cas de divergence.

1. Champ d'Application, et Responsable

1.1 La présente Politique explique ce qui est stocké sur, et lu depuis, l'équipement terminal d'une personne qui visite le site web de DentalPolyglot, qui se connecte au tableau de bord de la clinique, ou qui visite un site web multilingue que nous hébergeons pour le compte d'une clinique dentaire.

1.2 La responsabilité du Service incombe à DTCONCIERGE S.R.L., société constituée en Roumanie dont le siège social est situé Aleea Călărașilor nr. 5, bl. G, ap. 54, Municipiul Sibiu, județul Sibiu, Roumanie, inscrite au Registre du Commerce sous le numéro J2026003869000, détenant le code unique d'immatriculation 53369247 et le numéro d'identification à la TVA intracommunautaire RO54852877. Les questions concernant la présente Politique nous parviennent à privacy@dentalpolyglot.com.

1.3 La présente Politique fait partie du Contrat décrit à la Section 1.3 des Conditions d'Utilisation et complète la Politique de Confidentialité, qui explique comment les données à caractère personnel sont traitées une fois collectées. Le stockage et l'accès sont traités ici, et le traitement qui s'ensuit y est traité.

2. Le Cadre Juridique

2.1 Le stockage d'informations sur, ou l'accès à des informations déjà stockées sur, l'équipement terminal d'un abonné ou d'un utilisateur est réglementé en Roumanie par l'article 4, paragraphe 5, de la loi n° 506/2004 relative au traitement des données à caractère personnel et à la protection de la vie privée dans le secteur des communications électroniques, laquelle transpose l'article 5, paragraphe 3, de la directive 2002/58/CE. En règle générale, cette opération n'est permise que lorsque l'abonné ou l'utilisateur a donné son consentement après avoir reçu une information claire et complète.

2.2 L'article 4, paragraphe 6, de la même loi établit une exception. Le consentement n'est pas requis lorsque le stockage ou l'accès est effectué exclusivement aux fins de la transmission d'une communication sur un réseau de communications électroniques, ou lorsqu'il est strictement nécessaire à la fourniture d'un service de la société de l'information expressément demandé par l'abonné ou l'utilisateur.

2.3 Lorsque les informations stockées ou consultées constituent également des données à caractère personnel, le règlement (UE) 2016/679 régit le traitement ultérieur, et la Politique de Confidentialité le décrit.

2.4 Une réforme du cadre décrit ci-dessus est en cours de discussion au niveau de l'Union. Jusqu'à l'adoption et l'entrée en application d'un instrument modificatif, les règles énoncées aux Sections 2.1 et 2.2 sont les règles en vigueur, et la présente Politique est rédigée en conséquence. La position est réévaluée à chaque révision au titre de la Section 11.

3. Cookies que Nous Déposons

3.1 Cinq cookies sont déposés sur l'ensemble des surfaces que nous exploitons, et aucun autre. Les cinq sont des cookies propriétaires (first-party), et aucun n'est utilisé pour suivre une personne d'un site web à l'autre ou dans le temps. Quatre d'entre eux sont strictement nécessaires au sens de l'article 4, paragraphe 6, point b), de la loi n° 506/2004, en ce sens que la fonction demandée par le visiteur ne peut être fournie sans eux, et chacun de ces quatre cookies porte l'attribut HttpOnly de sorte qu'il ne peut pas être lu par des scripts s'exécutant dans le navigateur. Le cinquième enregistre la langue sélectionnée par le visiteur, ne porte pas cet attribut, ne contient rien de plus qu'un code de langue, et est exempté pour les raisons énoncées à la Section 3.5.

dp_session

• Finalité : Maintient la connexion d'un utilisateur de clinique au tableau de bord entre les requêtes, de sorte que l'authentification n'ait pas à être répétée à chaque page. Sans lui, le tableau de bord ne peut pas fonctionner.
• Durée : 7 jours
• Type : Propriétaire, strictement nécessaire, HttpOnly

dp_demo

• Finalité : Identifie la session de démonstration publique en lecture seule, de sorte qu'un visiteur explorant la démonstration voie un état cohérent. Sans lui, la démonstration ne peut pas être présentée.
• Durée : 3 heures
• Type : Propriétaire, strictement nécessaire, HttpOnly

dp_preview

• Finalité : Accorde l'accès à un aperçu privé de la réalisation d'un site web lorsque le visiteur ouvre un lien d'aperçu que nous avons fourni. Sans lui, l'aperçu demandé par le lien ne peut pas être affiché.
• Durée : La durée de vie restante du lien d'aperçu qui l'a déposé : trente minutes pour un lien opérationnel interne, et jusqu'à trente jours pour un lien de démonstration fourni à un client potentiel
• Type : Propriétaire, strictement nécessaire, HttpOnly

dp_admin

• Finalité : Maintient la connexion d'un membre de notre propre personnel au panneau d'administration interne. Il n'est déposé qu'à l'occasion d'un accès du personnel, et jamais sur l'appareil d'un abonné, d'un patient, ou d'un visiteur ordinaire.
• Durée : 4 heures
• Type : Propriétaire, strictement nécessaire, HttpOnly

NEXT_LOCALE

• Finalité : Enregistre la langue sélectionnée par le visiteur, de sorte que cette sélection soit respectée lorsque le visiteur passe d'une page à l'autre. Il n'est écrit que lorsque la langue sélectionnée diffère de celle qui serait autrement présentée, et ne contient que le code de langue et rien d'autre.
• Durée : Session du navigateur (supprimé à la fermeture du navigateur)
• Type : Propriétaire, personnalisation d'interface expressément demandée par le visiteur, exempté au titre de l'article 4, paragraphe 6, point b), non HttpOnly

3.2 Aucun de ces cookies ne porte d'identifiant publicitaire, aucun n'est partagé avec un réseau publicitaire, et aucun n'est utilisé pour constituer un profil. La valeur que détient chaque cookie est une référence de session ou un code de langue, et rien de plus.

3.3 Nous ne déposons aucun cookie publicitaire, aucun cookie de réseau social, et aucune technologie de traçage intersites. Les pixels Facebook et Meta, Google Analytics, Google Tag Manager, et les outils marketing tiers comparables ne sont présents sur aucune surface que nous exploitons.

3.4 Aucune technique de prise d'empreinte (fingerprinting) n'est utilisée, qu'elle soit fondée sur le rendu canvas, sur l'énumération des polices, sur les caractéristiques de l'appareil, ou sur toute méthode comparable, et aucune tentative n'est faite pour identifier un appareil autrement que par les cookies décrits ci-dessus.

3.5 La classification du cookie de langue est énoncée séparément, car il s'agit du seul cookie du tableau qui ne maintient pas une fonction en état de marche. Le stockage d'une préférence d'affichage choisie expressément par l'utilisateur relève de la même exception, ainsi que l'a retenu le Groupe de travail « Article 29 » dans son avis 04/2012 sur l'exemption de consentement pour les cookies, lequel traite un cookie de préférence linguistique déposé par le propre acte de sélection de l'utilisateur comme exempté lorsque le stockage ne dépasse pas la durée de la session du navigateur ou une brève période au-delà. Notre cookie n'est écrit qu'en conséquence d'une sélection effectuée par le visiteur, n'est lié ni à un nom d'utilisateur ni à aucun autre identifiant persistant, et est supprimé à la fermeture du navigateur. S'il devait un jour être écrit automatiquement, en l'absence de sélection, ou si sa durée de vie devait être prolongée au-delà de la session, l'exemption cesserait d'être disponible, et un consentement serait recueilli avant que le changement ne prenne effet.

4. Pourquoi Aucun Bandeau de Consentement N'Est Affiché

4.1 Un bandeau de consentement est requis lorsque le stockage ou l'accès sort du champ de l'exception prévue à l'article 4, paragraphe 6, de la loi n° 506/2004. Quatre des cookies que nous déposons sont strictement nécessaires pour fournir le service expressément demandé par le visiteur, à savoir une session de tableau de bord fonctionnelle, une démonstration fonctionnelle, un lien d'aperçu fonctionnel, ou une session administrative authentifiée, et le cinquième est exempté pour le motif exposé à la Section 3.5. Parce que chaque cookie présent sur nos surfaces relève de l'exception, aucun consentement n'est requis pour aucun d'entre eux.

4.2 Afficher un bandeau dans ces circonstances présenterait au visiteur un choix dépourvu d'objet, puisque refuser les cookies reviendrait à refuser le service demandé. Les lignes directrices réglementaires découragent les demandes de consentement n'offrant aucune alternative réelle, et nous avons considéré que la voie la plus transparente consiste à exposer la position plutôt qu'à poser une question dont la réponse ne peut rien changer.

4.3 Cette position est subordonnée au maintien des faits tels qu'ils sont décrits. Si nous devions introduire un cookie ou une technologie similaire sortant du champ de l'exception, que ce soit à des fins de mesure, de personnalisation, ou à toute autre fin, nous mettrons en œuvre un mécanisme de consentement satisfaisant à l'article 4, paragraphe 5, de la loi n° 506/2004 et à l'article 7 du règlement (UE) 2016/679 avant que cette technologie ne soit déployée, et nous modifierons la présente Politique en conséquence.

5. Stockage Local

5.1 Le tableau de bord de la clinique stocke une faible quantité d'informations dans le stockage local du navigateur, comprenant les préférences d'interface, l'enregistrement des étapes de la visite guidée déjà vues, des horodatages utilisés pour éviter de répéter une notification que l'utilisateur a déjà vue, et, lors de l'intégration, un bref historique des adresses de sites web saisies dans le champ d'importation. Rien de tout cela ne quitte le navigateur, rien n'est accessible à un tiers quelconque, et rien n'est utilisé à des fins de mesure.

5.2 Le site web marketing public stocke un élément dans le stockage local lorsqu'un visiteur engage une conversation avec notre assistant et demande à être contacté, comprenant un identifiant de la demande ainsi que le jeton d'accès qui permet au visiteur de revenir à cette conversation lors d'une visite ultérieure. Contrairement aux éléments décrits à la Section 5.1, le jeton est transmis à nos serveurs lorsque le visiteur reprend la conversation, car la transmission est ce qui rouvre le fil de discussion. Il ne sert aucune autre fin et n'est partagé avec aucun tiers.

5.3 Un site web que nous hébergeons pour le compte d'une clinique stocke un élément dans le stockage local lorsqu'un visiteur sélectionne une devise d'affichage pour les prix, comprenant le code de la devise sélectionnée. Cette information ne quitte jamais le navigateur.

5.4 L'effacement des données du site par l'intermédiaire du navigateur supprime les éléments stockés. Cette suppression n'a d'autre conséquence que le retour de l'interface à ses valeurs par défaut et, dans le cas de la Section 5.2, l'impossibilité de retrouver la conversation depuis cet appareil.

5.5 Le stockage local est régi par la même disposition que les cookies. L'article 4, paragraphe 5, de la loi n° 506/2004 vise le stockage d'informations dans, ou l'accès à des informations stockées dans, l'équipement terminal d'un abonné ou d'un utilisateur, et n'attache aucune importance à la technique employée ni au fait que l'information constitue ou non une donnée à caractère personnel. Le Comité européen de la protection des données a confirmé cette lecture dans les lignes directrices 2/2023 sur le champ d'application technique de l'article 5, paragraphe 3, de la directive 2002/58/CE, adoptées dans leur forme actuelle le 7 octobre 2024, lesquelles traitent l'information conservée strictement à l'intérieur de l'appareil comme sortant de la notion d'accès, et l'information transmise depuis l'appareil, ou dérivée de celui-ci et transmise, comme y entrant.

5.6 Chaque élément décrit aux Sections 5.1 à 5.3 est stocké afin de fournir quelque chose expressément demandé par le visiteur, qu'il s'agisse d'un tableau de bord présenté tel que l'utilisateur l'a laissé, d'une conversation pouvant être reprise, ou de prix affichés dans une devise choisie par le visiteur, et chacun est en conséquence exempté au titre de l'article 4, paragraphe 6, point b). La précision apportée à la Section 5.2 est faite précisément parce que c'est l'exemption, et non l'absence de transmission, qui rend le stockage licite.

6. Mesure Sans Cookies

6.1 Nous mesurons le trafic et la performance à l'aide de Vercel Web Analytics et de Vercel Speed Insights. Aucun de ces produits ne dépose de cookie, aucun ne stocke d'identifiant dans le navigateur, et aucun ne suit un visiteur d'un site web à l'autre. La mesure est agrégée, et nous ne recevons pas d'enregistrement attribuable à un visiteur identifié.

6.2 Les erreurs applicatives sont surveillées à l'aide de Sentry, fourni par Functional Software, Inc. L'intégration de surveillance des erreurs ne dépose aucun cookie sur l'appareil du visiteur. Les données à caractère personnel sont retirées des enregistrements de diagnostic avant leur transmission, et la fonctionnalité de relecture de session n'est pas activée.

6.3 La mesure sans cookies est un choix délibéré et non une conséquence de l'échelle. Nous acceptons une vision plus grossière de l'utilisation du Service en échange de ne pas déposer d'identifiants sur les appareils des visiteurs.

7. Cookies Déposés par Notre Prestataire de Paiement

7.1 Les paiements d'abonnement sont traités par Stripe. Lorsqu'un abonné est dirigé vers une page de paiement Stripe pour saisir ses informations de paiement, Stripe dépose ses propres cookies sur cette page, selon sa propre politique et pour ses propres finalités, lesquelles comprennent la prévention de la fraude et la sécurité du paiement.

7.2 Les cookies déposés par Stripe sur ses pages échappent à notre contrôle. Nous ne les lisons pas, nous ne recevons pas leur contenu, et nous ne pouvons pas modifier leur durée. Des informations à leur sujet sont publiées par Stripe à l'adresse https://stripe.com/legal/cookies-policy et dans sa politique de confidentialité à l'adresse https://stripe.com/privacy.

7.3 Les visiteurs de notre site web public qui n'engagent pas d'abonnement ne sont pas dirigés vers une page Stripe et ne rencontrent aucun cookie Stripe.

8. Sites Web que Nous Hébergeons pour des Cliniques

8.1 Un site web multilingue que nous construisons et hébergeons pour une clinique dentaire suit la même approche que les surfaces que nous exploitons pour nous-mêmes : cookies strictement nécessaires uniquement, mesure sans cookies, et aucune technologie publicitaire ou de traçage intersites.

8.2 Lorsqu'une clinique nous demande d'ajouter un outil qui lui est propre à son site web hébergé, qu'il s'agisse d'un produit d'analyse, d'un pixel publicitaire, d'un widget de conversation fourni par un tiers, d'un lecteur vidéo intégré, d'un script de réservation, ou de tout composant comparable, la responsabilité de tout consentement que cet outil requiert incombe à la clinique en tant que responsable du traitement en résultant. La clinique doit obtenir ce consentement, le documenter, et le refléter dans son propre avis de confidentialité et ses propres informations relatives aux cookies.

8.3 Nous informons une clinique lorsqu'un outil qu'elle nous demande d'ajouter est susceptible de requérir un consentement, et nous refuserons d'installer un composant dont le déploiement nous placerait en infraction avec la loi. Le fait de le signaler à la clinique ne nous transfère pas l'obligation et ne constitue pas un conseil sur la conformité de la clinique.

8.4 Lorsqu'une clinique exploite son propre site web et y installe l'extension Conversation Layer, les cookies présents sur ce site web sont déterminés par la clinique et par les autres composants qu'elle a installés. L'extension elle-même ne dépose aucun cookie, d'aucune sorte. Lorsqu'un patient engage une conversation par l'intermédiaire de l'extension, les identifiants nécessaires pour reprendre cette conversation après le rechargement de la page sont conservés dans le stockage de session du navigateur, que le navigateur supprime à la fermeture de l'onglet et que l'extension abandonne en tout état de cause après vingt-quatre heures. Le stockage de session a été choisi de préférence au stockage persistant précisément afin que l'extension ne dépose rien de durable sur l'appareil d'un visiteur du site web de la clinique, et le stockage qui a lieu est strictement nécessaire pour poursuivre une conversation que le patient a engagée, au sens de l'article 4, paragraphe 6, point b), de la loi n° 506/2004.

9. Gérer les Cookies par l'Intermédiaire de Votre Navigateur

9.1 Tout navigateur actuel permet d'inspecter et de supprimer les cookies stockés, et permet de refuser de nouveaux cookies, de manière générale ou pour un site particulier. Les commandes se trouvent dans les paramètres de confidentialité ou de données du site du navigateur, et la documentation du fabricant les décrit pour chaque produit et chaque version.

9.2 Refuser ou supprimer les cookies décrits à la Section 3 a des conséquences pratiques. Refuser dp_session empêche un utilisateur de clinique de rester connecté, de sorte que le tableau de bord devient inutilisable. Refuser dp_demo empêche la démonstration publique de maintenir un état cohérent. Refuser dp_preview empêche un lien d'aperçu d'afficher l'aperçu vers lequel il pointe. Refuser dp_admin ne concerne que notre propre personnel. Refuser le cookie de langue signifie que la sélection n'est pas conservée d'une page à l'autre, de sorte que le visiteur devra peut-être la refaire.

9.3 Parce que nous ne déposons aucun cookie publicitaire ou de mesure, il n'y a rien dont se désinscrire au-delà des cookies décrits à la Section 3, et aucun mécanisme de désinscription n'est proposé pour des technologies que nous n'utilisons pas.

10. Signaux de Préférence Automatisés

10.1 Les signaux du navigateur tels que Do Not Track, et les signaux de contrôle global de la vie privée émergeant dans certaines juridictions, sont adressés au traçage ainsi qu'à la vente ou au partage de données à caractère personnel. Nous n'exerçons ni l'une ni l'autre de ces activités, de sorte qu'aucun signal de ce type ne modifie ce que nous stockons ou ce que nous lisons.

10.2 Si un mécanisme de préférence automatisé juridiquement contraignant devait nous devenir applicable, nous le respecterions et en décririons le traitement ici.

11. Modifications de la Présente Politique

11.1 La présente Politique est révisée au moins annuellement, chaque fois qu'un cookie ou une technologie similaire est ajouté, modifié, ou retiré, et chaque fois qu'intervient une modification pertinente de la loi applicable.

11.2 La version en vigueur, avec la date de sa dernière révision, apparaît à l'adresse https://dentalpolyglot.com. Une modification introduisant une technologie qui requiert un consentement ne prend effet qu'une fois le mécanisme de consentement correspondant en fonctionnement.

11.3 Les versions antérieures sont conservées et communiquées sur demande à privacy@dentalpolyglot.com.

12. Contact

12.1 DTCONCIERGE S.R.L., Aleea Călărașilor nr. 5, bl. G, ap. 54, Municipiul Sibiu, județul Sibiu, Roumanie. Questions relatives aux cookies et technologies similaires : privacy@dentalpolyglot.com. Correspondance générale : service@dentalpolyglot.com. Site web : https://dentalpolyglot.com.